Mention légales

Publication

Responsable de la publication : Alexandra Freitas
Conception web : Com Trois Pommes (représenté par Alexandra Freitas)
Hébergement : OVHcloud, 2 rue Kellermann, 59 100 Roubaix, France

Propriété intellectuelle

Ce site Internet est la propriété de Com Trois Pommes.
Toute reproduction, diffusion, modification, partielle ou intégrale de contenu texte, photo ou image sans autorisation préalable explicite de Com Trois Pommes sont interdites et constituent un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute modification ou altération d’éléments graphiques est également interdite sans autorisation expresse de Com Trois Pommes.

Utilisation des cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur le terminal de l’utilisateur.
Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic sur le site, afin d’en développer la conception et l’agencement, et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement afin d’améliorer le service offert.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son terminal pour refuser l’installation des cookies.

Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, Com Trois Pommes s’engage à mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires à la protection des données à caractère personnel qu’elle est amenée à recevoir des utilisateurs et à conserver leur caractère confidentiel.
A l’occasion de l’utilisation du site, les données suivantes peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
Les informations communiquées directement ou indirectement par l’utilisateur sur le site sont destinées à Com Trois Pommes ou à ses partenaires éventuels le cas échéant.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition (à effet au 25 mai 2018, s’ajoute un droit à l’effacement, à la limitation du traitement et à la portabilité) sur ses données à caractère personnel.
L’utilisateur peut exercer ses droits à tout moment auprès de Com Trois Pommes par courrier postal à l’adresse suivante : Allée du Couchant, 63 780 Saint-Georges-de-Mons.
La demande, écrite et signée, est accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, et précise l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Après traitement de la demande, le justificatif d’identité sera détruit.
L’utilisateur est informé de l’exercice d’un droit à réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Aucune information personnelle de l’utilisateur l’application n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Madame Alexandra Freitas et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site.
Toutefois, dans le cadre d’opérations marketing et commerciales, Com Trois Pommes se réserve le droit d’exploiter et communiquer les données à caractère personnel de l’utilisateur à des tiers ou à ses partenaires, après obtention du consentement préalable de l’utilisateur.